Même s’il est relativement rare, le vol de scénario existe bel et bien, d’où l’importance de protéger son œuvre. En cas de litige à ce sujet, contactez un avocat spécialisé en droit de la propriété intellectuelle. Le point sur les démarches à faire.
Vol de scénario : polémique autour du film Avatar
Avis aux scénaristes ! Il est important de protéger vos textes avant de les présenter à un réalisateur. En effet, ils passent entre de nombreuses mains avant de paraître à l’écran, et le risque de plagiat, bien que rarissime, n’est pas à écarter. À titre d’exemple, 4 plaintes ont été déposées contre le grand réalisateur James Cameron pour vol de scénario concernant Avatar. Il semblerait que le plus gros succès de l’histoire du cinéma, avec 2,8 milliards de dollars de recette au box-office, ne serait en réalité qu’une pâle copie de certains scénarios.
Robert Dean, artiste et designer de renom aux dessins futuristes d’un nouveau genre, estime que le réalisateur oscarisé a étudié et utilisé 14 de ses tableaux pour préparer son film. Il aurait réclamé plus de 50 millions de dollars de dommages-intérêts plus une injonction contre les suites d’Avatar, pour chaque scène incluant des dessins similaires aux siens. Cependant, la justice a tranché en faveur du réalisateur, et il ne s’agit pas de la première fois. Une autre plainte contre James Cameron a été classée sans suite, celle de l’auteur de K.R.Z. 2068, Éric Ryder.
Attention :
Protéger un scénario ne signifie pas protéger une idée, mais se protéger dans le cas où celle-ci venait à se concrétiser par un film, un enregistrement ou un écrit.
De l’intérêt de protéger son scénario
Même si votre scénario a été volé, vous risquez à coup sûr de perdre le procès si vous n’anticipez pas en adoptant les mesures nécessaires. Protéger un scénario de court métrage consiste à prouver son antériorité, c’est-à-dire son existence à une date précise. Il ne s’agit donc pas de prouver un plagiat, mais de prouver que le projet existait déjà auparavant et a été exploité. Il faut également démontrer que la personne qui l’a utilisé l’a eu entre ses mains, et que son œuvre présente au minimum 20 similitudes avec votre scénario. Vous pouvez constituer des preuves de l’antériorité de votre propriété assez facilement.
Certains choisissent par exemple la fameuse méthode de la lettre recommandée, qui consiste à s’auto envoyer le scénario sous pli fermé, à conserver en lieu sûr et à n’ouvrir qu’en cas de grande nécessité. Mais attention, cette méthode n’a aucune valeur juridique. Pour être recevable au tribunal, il est recommandé de constituer un acte notarié, ce qui implique des frais de notaire, sans compter les timbres à coller sur chaque page de vos écrits. En tout, cette démarche peut coûter cher, mais il s’agit là d’une preuve avérée au regard du tribunal.
Déposer votre scénario auprès de la SACD
À l’ère du numérique, place à la dématérialisation. Vous pouvez donc oublier le papier et déposer votre scénario en ligne. La SACD, ou Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques, est un organisme officiel de protection. Sur e-dpo.com, il vous suffit de déposer votre scénario en quelques clics en ouvrant un compte et en remplissant un petit formulaire. Finalisez la démarche en téléversant votre chef-d’œuvre sous un format numérique. De plus, plus d’excuse pour le coût, car le dépôt unique est à 15 euros, pour 5 ans de protection. Pour un abonnement d’une durée de 3 ans, comptez 35 euros. Vous pouvez aussi opter pour 5 ans de protection sur 3 œuvres déposées. Une fois le délai écoulé, vous pouvez renouveler votre protection pour seulement 10 euros. L’opération se déroule en 5 étapes citées dans la liste ci-après :
- Remplissage du formulaire ;
- Dépôt du fichier ;
- Sélection de l’offre ;
- Paiement en ligne ;
- Récupération de l’attestation de dépôt sur la boîte mail.
Cependant, si vous avez une préférence pour le dépôt physique, vous pouvez toujours déposer votre scénario par correspondance ou vous déplacer directement au Pôle auteurs de la SACD.
Bon à savoir :
Le dépôt de scénario est une procédure isolée qui vise uniquement à protéger une œuvre au niveau de la SACD. Pour devenir membre ou déclarer votre œuvre à la SACD, renseignez-vous sur le site de l’entreprise.
D’autres alternatives ?
La SACD n’est pas le seul organisme habilité pour la protection de vos œuvres. L’INPI protège également les œuvres littéraires, plastiques, graphiques et photographiques originales. L’institut considère que toute œuvre de l’esprit peut être protégée par le droit d’auteur. Autre exemple, la SGDL, ou Société des gens de lettres, est une association qui accepte le dépôt de tout type d’œuvre. Pour protéger votre scénario, vous pouvez aussi vous adresser à l’Office Benelux de la propriété intellectuelle. Mieux encore, la SABAM, qui est une société d’auteurs belge, permet d’effectuer un premier dépôt d’œuvre en ligne à 0 frais.
Tous partent du même principe avec une démarche commune : remplir un formulaire, télécharger le fichier puis recevoir un certificat de dépôt à la fin. Peu importe le pays où vous vous trouvez, ils peuvent vous assurer une meilleure protection contre le pillage de scénario. En réalité, la majorité des pays signataires de la Convention de Berne, relative à la protection des œuvres littéraires et artistiques, vous permettent de garder le contrôle sur vos œuvres.
Bon à savoir : Pour connaître les démarches relatives au dépôt de marque à l’INPI, renseignez –vous sur le site de l’institut www.inpi.fr.
Vous l’aurez donc compris, votre scénario est protégé dès lors que vous le déposez au niveau d’un organisme de protection. Mais il faut savoir que son rôle se limite à constituer et conserver une preuve de l’antériorité de votre œuvre à compter de la date de dépôt. Il faut donc retenir que le dépôt ne permet pas de vérifier le plagiat. Il atteste uniquement que vous êtes l’auteur de l’œuvre originale. De ce fait, redoubler de précaution est de mise, à l’instar de Quentin Tarantino avec son scénario The Hateful Eight. Ayant gardé précieusement une trace des personnes qui ont jeté un coup d’œil à son scénario, il a pu identifier sans problème celle qui l’a mise en ligne sans son consentement.
